Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées "CGV") s'appliquent à toutes les ventes de vêtements et accessoires faits main proposées par Le Petit Atelier d'Océane (ci-après dénommé "le Vendeur") sur son site internet (ci-après dénommé "le Site"). En passant commande sur le Site, l’acheteur (ci-après dénommé "le Client") accepte sans réserve les présentes CGV.
Le Petit Atelier d'Océane
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Les produits vendus sur le Site sont des vêtements et accessoires faits main. Les caractéristiques essentielles des produits et leurs prix respectifs sont mis à disposition du Client sur le Site.
Le Vendeur s'efforce de présenter et de décrire ses produits de manière la plus précise possible. Toutefois, des différences mineures peuvent apparaître entre les produits et leur représentation sur le Site.
Les prix des produits sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix affiché sur le Site au moment de la commande sera le seul applicable au Client.
Les frais de livraison sont à la charge du Client et sont indiqués lors de la validation de la commande.
Pour passer commande, le Client doit :
La confirmation de commande entraîne acceptation des présentes CGV. Le Vendeur confirme la commande par l’envoi d’un email au Client.
Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre mode de paiement proposé sur le Site. Le Vendeur utilise une solution de paiement sécurisée. Le paiement est exigible en totalité à la commande.
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Le Vendeur s'engage à expédier les produits dans un délai de [préciser le délai] jours ouvrés après validation de la commande.
En cas de retard de livraison, le Client sera informé par email. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des retards imputables aux services de livraison.
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Pour exercer ce droit, le Client doit notifier sa décision par email à [Adresse e-mail] et retourner les produits dans leur état d'origine. Les frais de retour sont à la charge du Client.
Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours suivant la réception des produits retournés.
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie légale contre les vices cachés. En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.
Les données personnelles collectées lors de la commande sont nécessaires pour le traitement de celle-ci. Elles sont traitées conformément à la politique de confidentialité du Vendeur disponible sur le Site.
Tous les éléments du Site sont la propriété intellectuelle et exclusive du Vendeur. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site.
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, le Client s’adressera en priorité au Vendeur pour trouver une solution amiable. À défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.